Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 octobre 2026

Cette page est la traduction française de la version anglaise. En cas de différence d'interprétation, la version anglaise fait foi.

Orot Digital Solutions est une agence digitale internationale indépendante. Nous travaillons à distance avec des entreprises du monde entier. Cette page présente les informations officielles de l'entreprise qui exploite ce site.

1. Identité de l'entreprise

Nom commercialOrot Digital Solutions
ExploitantNissime Maxime Kutasi
Forme juridiqueEntrepreneur individuel, immatriculé en Israël en tant qu'entrepreneur exonéré de TVA (Osek Patur, עוסק פטור)
N° d'immatriculation330262528
Adresse professionnelle54 Menachem Begin St., Hadera, Israel
E-mail[email protected]
Site weborotdigitalsolutions.com

2. Où nous exerçons

Orot Digital Solutions est basée en Israël et travaille à distance avec des clients du monde entier. Nous n'avons pas de bureaux hors d'Israël.

3. Taxes et paiements

Les prix sont indiqués en dollars américains. En tant qu'entrepreneur exonéré de TVA (Osek Patur) en Israël, nous ne facturons pas la TVA, et vous recevez un reçu pour chaque paiement. Les conditions de paiement sont précisées dans chaque proposition écrite.

4. Droit applicable

Nos services sont fournis selon nos Conditions générales, régies par le droit de l'État d'Israël.

5. Nos politiques

Contact

Orot Digital Solutions · E-mail : [email protected]
Informations complètes sur l'entreprise : Mentions légales

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